Propriété :

Ce site est la propriété d'Alpic Immobilier. Le responsable de la publication est M. Alexandre Hailloud

Mentions légales

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

1. Propriété du site
2. Hébergement du site
3. Données personnelles
4. Propriété intellectuelle
5. Configuration informatique
6. Contenu du site
7. Accessibilité du site
8. Cookies
9. Liens hypertextes


1. Propriété du site

Le présent site est la propriété de la société Alpic Immobilier, dont le siège social est situé : 62, Grande Rue 73220 Aiguebelle
Le Responsable de la publication du site web est M. Alexandre Hailloud

2. Hébergement du site

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7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

3. Données personnelles

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Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des données nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation de personnes.

4. Propriété intellectuelle

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne ou société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les Articles 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Toute reproduction totale ou partielle des marques ou des logos de l'exploitant du site et/ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant est prohibée au sens de l'Article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
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5. Configuration informatique

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6. Contenu du site

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[Formulaire de contact].
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7. Accessibilité du site

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Pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site pourra interrompre son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
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8. Cookies

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Tél +33 4 79 44 32 23
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10. Honoraires de l'agence

 

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